Ouvertures

Facebook Twitter Google+ Rss

    Recherche

Menu principal

Aller au contenu principal
Aller au contenu secondaire
  • Société
  • Environnement
  • Santé
  • Bien-être
  • Médias
  • Économie
  • Sciences
  • Culture
  • Idées
  • Citoyens

    Ouvertures

    Alternatif et citoyen
    OuverturesInfo Responsable

    Communauté des lecteurs

    Communauté des lecteurs

    Partenaires

    Fnab. LA fédération de l'agriculture bio!

    Kit media

    Citoyens
    Associations
    Entreprises

    Sponsorisez une
    presse de qualité !

    Voir tous les
    avantages
    > Kit média pdf

    Faire un don

    jaimelinfo

Archives du mot-clé droit de réponse

  • Ouvertures : un droit de réponse innovant et plus favorable au lecteur

    Le 02/07/11, par Ouvertures

    Le droit de réponse qu´offre désormais Ouvertures aux internautes se distingue du droit de réponse applicable aux services de communication au public en ligne. Il est beaucoup plus favorable au lecteur/demandeur. 1. La réponse valorisée. Le droit de réponse légal ne s’applique pas aux sites où les visiteurs peuvent l’exercer par eux-mêmes, comme c’est le …

  • Droit de réponse en ligne : le décret est paru

    Le 10/12/07, par Ouvertures

    Le décret n° 2007-1527 du 24 octobre 2007 pris en application de l’article 6-IV de la LCEN (loi sur la confiance dans l’économie numérique) du 21 juin 2004 est venu préciser les modalités du droit de réponse en ligne, instaurant un 3° régime de droit de réponse, après le droit de réponse en matière de …

Ouvertures, le temps du citoyen

Contacter la rédaction : info@ouvertures.net

Directeur de la publication :

Pierre Moorkens
Avenue de Tervueren, 81
1040 Bruxelles
contact(at)fondation-m.org

Editeur :

APIC
apic(at)ouvertures.net

Rédaction :

Rédacteur en chef : Eric Lombard
apic(at)ouvertures.net

Rédacteur : Jean-Luc Martin-Lagardette
jlml(at)ouvertures.net

Pour signaler un contenu illicite :
apic(at)ouvertures.net

Hébergeur :

OVH
www.ovh.com

MENTIONS LEGALES

ISSN : 2490-9718
Sauf indication contraire, le contenu de ce site est mis à disposition sous licence CC BY-NC-ND 2.0 (Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification)