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Prévention santé : les députés auditionnent deux journalistes de Prescrire

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Le scandale du Mediator a mis sur le devant de la scène la revue Prescrire qui, grâce à son indépendante vis-à-vis des labos, a su tenir un discours de vérité aujourd’hui mieux reconnu. Ouvertures présente des extraits des auditions de ses journalistes, à la mi-novembre 2011, sur « la prévention sanitaire », dans le cadre de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale à l’Assemblée nationale.


Philippe Schilliger, rédacteur de Prescrire,
lors de l´audition.

Pour Philippe Schilliger, rédacteur de la revue Prescrire (36 000 abonnés), « avec l’affaire du Mediator, en 2011, il semble bien que la société, dans son ensemble, ait pris conscience que les médicaments n’avaient pas que des effets positifs, et qu’il valait mieux s’intéresser à leur balance bénéfice-risque avant de décider de leur utilisation. Malheureusement, cette prise de conscience ne se vérifie pas dans le domaine de la prévention.

Jean Mallot, co-président de la séance, s’interroge sur la façon dont « on peut informer et communiquer sur tous ces sujets afin d’éviter les messages erronés et les malentendus ? Qui communique et, éventuellement, qui fait de la publicité ? »

Pour Philippe Schilliger, ce n’est ni à une agence spécialisée ni à d’autres acteurs [autre que la puissance publique] de prendre en charge une décision de santé publique : « Prenez l’exemple de la prévention des cancers du col utérin, qui repose sur un examen régulier – par frottis – destiné à dépister des lésions, si possible avant qu’elles ne donnent lieu à un cancer. Des vaccins ont été développés contre le papillomavirus à l’origine de ces lésions. Or la communication sur ces vaccins a surtout été le fait des firmes qui les fabriquent ».

Pour le journaliste, le système n’est pas suffisamment performant pour éviter les dérives : « S’agissant du médicament, c’est une évidence. [Or, il faut] veiller à ne pas mélanger l’intérêt général et les intérêts privés, quels qu’ils soient – notamment l’intérêt des firmes ou de certains professionnels de santé ».


Pierre Chirac (Prescrire).

Pierre Chirac, également rédacteur de la revue Prescrire, ajoute : « Dans le domaine du vaccin, les risques de conflits d’intérêts sont encore plus importants que dans le domaine du médicament : d’une part, il y a très peu de producteurs – dont un seul producteur français d’importance, auquel les experts sont probablement tous liés – ; d’autre part, jusqu’à une période récente, l’évaluation des vaccins était particulièrement indigente. Aujourd’hui, les essais cliniques sont de meilleure qualité, cette évaluation doit être encore renforcée avant et après la mise sur le marché des vaccins, et il convient de procéder de manière attentive au recueil des effets indésirables. C’est pourquoi, il est nécessaire d’être particulièrement vigilants.

« [Concernant] la campagne sur le vaccin contre le papillomavirus humain, à l’occasion de laquelle une firme s’adressait aux mères en leur demandant : “Aimez-vous votre fille ?”, nous comprenons très bien l’efficacité commerciale d’un tel message culpabilisateur. Mais celui-ci est totalement inacceptable. Dans un message de santé publique, selon Prescrire, il convient d’avoir un discours de vérité, de présenter les avantages et les inconvénients d’une action, afin de permettre des échanges éclairés entre les soignants, les patients et les usagers du système de santé ».

« Il vaudrait mieux limiter la possibilité pour les firmes de communiquer des informations sur la santé » 

Le coprésident Jean Mallot interroge : « Cet exemple n’est pas isolé. Comment a-t-on pu autoriser ce genre de messages ? Sur quels arguments s’est-on fondé ? Les modifications législatives en préparation sont-elles de nature à éviter qu’ils ne perdurent ? »

Pierre Chirac : « La position de Prescrire est de ne pas autoriser les firmes à faire de la publicité auprès du grand public. (…) La Commission européenne a proposé une nouvelle version de sa directive sur la possibilité, pour les firmes pharmaceutiques, de communiquer auprès du grand public sur des médicaments de prescription. (…) Le nouveau texte devrait permettre aux firmes, sinon de communiquer directement, du moins de mettre à la disposition du grand public, par l’intermédiaire de professionnels de santé, médecins ou pharmaciens, des informations sur les médicaments de prescription.

« Cela nous inquiète beaucoup parce que l’expérience prouve que les médecins et les pharmaciens ne se préoccupent pas toujours des informations qu’ils mettent à la disposition du public. Plutôt que de l’élargir, il vaudrait mieux limiter la possibilité pour les firmes de communiquer des informations sur la santé ou sur les produits de santé.

« Les députés français ont tenté de faire en sorte que les messages utilisés par les firmes soient les plus proches possibles de ceux des experts en matière de santé publique. Seulement, il ne suffit pas d’imposer certaines mentions minimales obligatoires sur le support du message publicitaire, écrit ou audiovisuel : ce qu’il faut contrôler, c’est le fond du message – le message subliminal. Or on ne le fait jamais. »

La conférence de consensus, une “méthode parfaite”

Pour permettre aux autorités de mettre le plus de chances de leur côté et restreindre la pression des intérêts industriels, Philippe Schilliger évoque la “conférence de consensus” : « C’est une méthode parfaite pour établir le consensus du moment, en toute transparence, en pondérant les arguments et en prenant en compte les différents intérêts. Dans une telle configuration, un jury fait une proposition qui n’entraîne pas forcément une action, mais il prend une position argumentée à partir des données qui lui sont présentées. C’est une des voies possibles pour mettre au point des stratégies et des plans de prévention et de santé publique à la fois raisonnables, évaluables, et peut-être réalisables. Et si tous les acteurs sont impliqués, peut-être pourra-t-on disposer d’une évaluation du bénéfice-risque et d’une évaluation des coûts étayées, permettant de maîtriser le processus ».

 

« Un passage d’anthologie » dans un rapport de la Cour des comptes

Au cours de l’audition, la députée Catherine Lemorton fait cette remarque : « Le rapport de la Cour des comptes sur la prévention sanitaire comporte un passage d’anthologie où il est relevé qu’en matière d’obésité, la “maladie du XXIe siècle”, l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé [Inpes] fait remarquer que l’interdiction de la publicité pour les produits trop sucrés, trop salés ou trop gras dans les créneaux horaires des programmes audiovisuels destinés aux enfants a bien fait diminuer la prévalence de l’obésité dans les tranches d’âge concernées, malgré les déclarations contraires de l’Association nationale des industries alimentaires [Ania] et l’avis du Conseil supérieur de l’audiovisuel [CSA] [qui considère que] « si la suppression de la publicité alimentaire dans les programmes pour enfants est loin d´être un instrument efficace dans le combat contre l´obésité, ses conséquences économiques seraient en revanche certaines sur notre secteur audiovisuel structurellement sous-financé » !


Cliquer sur l´image pour télécharger le rapport de la Cour des comptes (extrait : p.119).

> Voir aussi : Questions autour des dépistages du cancer du sein et de la prostate.

Des députés accusent Greenpeace d’«opacité financière»

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A l’occasion de la publication, mi-octobre 12011, de leur rapport sur « les vecteurs privés dans les relations internationales », présenté devant la Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale), les députés Jacques Myard et Jean-Michel Boucheron accusent, un peu vite, Greenpeace d’être « une organisation opaque ».


Pour Jacques Myard, Greenpeace est une
“organisation opaque”.

Lors de leurs travaux pour ce rapport, les rapporteurs avaient demandé à rencontrer l´ONG Greenpeace. Après avoir accepté de rencontrer les rapporteurs le 7 juin 2011, Pascal Husting, président de Greenpeace France, « a décliné sèchement l´invitation des rapporteurs au prétexte que les positions “défendues par J. Myard sur un certain nombre de questions sociétales (…) étaient incompatibles avec les valeurs défendues par Greenpeace”. Relancée pour répondre par écrit à un questionnaire, Greenpeace a refusé de répondre ».

Le député Jean-Michel Boucheron a alors adressé « une ferme mise au point à Greenpeace, soulignant que le refus de transparence de l´association soulevant un problème d´incompatibilité avec J. Myard n´était qu´un prétexte pour esquiver les questions posées. A l´évidence, Greenpeace est une organisation opaque et qui ne souhaite pas faire trop de lumière sur ses méthodes et surtout ses financements ».


Adelaïde Colin, directrice communication Greenpeace France.

Adelaïde Colin, la directrice de communication de Greenpeace France, nous précise que les « positions » de M. Myard sur « la sécurité, l’Europe, l’homosexualité, les questions sociétales, le Pacs, etc. », ont paru contraires aux valeurs humanistes soutenues par Greenpeace : « On ne discute pas avec un parti politique [Droite populaire] qui prône la violence ou des valeurs contraires à la solidarité et au respect des autres ». 

« Tous nos rapports financiers sont consultables en ligne »

La chargée de communication a ajouté que « l’angle pris par M. Myard dans son questionnement ne nous permettait pas de faire valoir notre bonne foi et notre sincérité. Nous ne refusons aucune des interrogations sur nos comptes, mais c’est la suspicion des députés qui pose problème. Nous sommes régulièrement invités à nous exprimer devant de nombreux auditoires, y compris devant des parlementaires, y compris quand on nous interpelle sur notre transparence financière. Ainsi, nous avons répondu aux questions du groupe PS à l’Assemblée suite à l’accident nucléaire de Fukushima. Nous les avons même invités à venir éplucher nos rapports avec un expert comptable. Nous attendons toujours leur visite… Mais ici, on nous fait un mauvais procès. En effet, nos rapports financiers sont totalement transparents et peuvent être consultés sur notre site (voir encadré). Nous comptons aujourd’hui 140 000 adhérents. 70% d’entre eux sont des petits donateurs, pas de gros milliardaires ! La Cour des comptes elle-même, instance objective et qui ne peut être accusée d’un a priori à notre égard, va bientôt transmettre ses conclusions sur l’analyse d’une série d’ONG, dont la nôtre. Cela fait un an et demi que nous échangeons avec elle et que nous lui fournissons des informations. Sans doute faut-il voir dans cette crispation des députés le fait que nous sommes un contre-pouvoir qui, depuis quarante ans, dérange beaucoup d’acquis et de gros intérêts ».

Greenpeace et la transparence

« La principale raison expliquant la mauvaise notation de Greenpeace international, commente Adelaïde Colin, la directrice de communication de Greenpeace France, tient à une question de culture légale et financière : plusieurs des documents requis par Prometheus (voir plus bas) n´existent pas sous la même forme aux Pays-Bas (pays où est implanté Greenpeace international).

On trouve cependant leurs équivalents en ligne :
– la structure légale
– les finances
– la gouvernance
– les statuts
– les budgets annuels.

Greenpeace international ne recueille pas de point sur ce critère parce que Prometheus n´accorde ce point que si le rapport financier est en ligne avant septembre. Par ailleurs, les comptes de Greenpeace international sont chaque année soumis à un audit et remplissent les critères développés par l´International Auditing and Assurance Standards Board. »

Les associations placent « l’être humain au-dessus des intérêts des États »

Dans leur rapport, les parlementaires s’inquiètent de l’influence qu’auraient ONG, entreprises, multinationales, milliardaires agissant directement sur la scène internationale « dans certains secteurs, comme celui des droits de l´homme, de l´environnement, des normes techniques et comptables ». Leur objectif, écrivent-ils  « n´est pas d´imposer leur vue par la force, qui demeure l´apanage des États, [il] est de (…) de conquérir les esprits ».

Ces groupes cherchent soit à « influer sur les négociations internationales, soit à agir sans tenir compte des puissances publiques ». Les députés craignent que les États finissent par être dépossédés de leurs prérogatives : « Qu’il s’agisse de développement, d’environnement, de droits de l’homme, de culture, de finance, de la biomasse et de la biodiversité, de la protection de la faune et de la flore, de l’éducation, de lutte contre les pandémies ou de corruption, les associations travaillent sur l’ensemble du champ des activités humaines. La caractéristique de leur action est de placer l’être humain au-dessus des intérêts des États. Les ONG partent souvent du principe que les négociations interétatiques sont stériles car les gouvernements sont souvent prisonniers d’intérêts économiques. En conséquence, il faut résoudre les problèmes si possible avec les États, mais si nécessaire sans eux ».


Action Greenpeace devant un Apple Center à Paris. Sur la banderolle, cette interpellation : “Steve – I love your Apple – I just wish it came in green”. Photo : Cedric Suzanne, Greenpeace.

En outre, nombre de ces laboratoires d’idées étant d’origine américaine, ils sont pour certains d’entre eux suspectés de véhiculer en sous main « les conceptions américaines dans tous les domaines. Ils constituent aussi des soutiens efficaces de la diplomatie de Washington ».

La question de la sincérité des ONG

Le rapport soulève également « la question de la sincérité des ONG. Plusieurs enquêtes de journalistes ont mis en lumière le rôle de paravent de certaines d’entre elles, comme Transparency, Sherpa ou Global Witness, qui sous couvert de lutte contre la corruption, chercheraient à déstabiliser des États amis de la France dans des pays producteurs de pétrole en Afrique occidentale… La suspicion à l’encontre de certaines d’entre elles provient de leurs mécènes, comme le fonds Sigrid Rausing Trust qui finance Sherpa et qui a longtemps dénoncé la politique française au Rwanda. Elle provient également de la curieuse orientation de leur action : Greenpeace se concentrait sur les essais nucléaires français mais se gardait d’intervenir contre les essais américains ».

C’est dans ce cadre qu’intervient la polémique avec Greenpeace : « En France, le baromètre annuel de transparence des ONG, édité par la fondation Prometheus, [révèle] que de célèbres ONG comme Greenpeace International brillent par leur opacité… »

Mais les députés reconnaissent que « les entités privées comblent souvent, pour le meilleur comme pour le pire, le vide laissé par le pouvoir politique. Les principales réunions internationales consacrées aux problèmes les plus urgents de la planète n’ont [effectivement] guère donné de résultats »…

Greenpeace France obtiendra 9,5/10 au baromètre 2011 de Prometheus

Il est vrai que le rapport 2010 de Prometheus (portant sur 2009) attribue la note de 3/10 à Greenpeace International (voir explications dans l´encadré ci-dessus) et 6/10 à Greenpeace France. Cette fondation d’entreprise fait paraître annuellement un « baromètre de transparence d´ONG considérées comme institutionnellement influentes et dont le champ d´action touche aux domaines de l´environnement, de la santé et de l´éthique des affaires ».

Baromètre 2011

     L’astérisque * signale les ONG ayant amélioré leur résultat à l´issue du dialogue engagé avec Prometheus.

Mais, pour l’année 2010 (le rapport sera publié en décembre 2011 mais Ouvertures a pu en obtenir une copie), les notes de Greenpeace ont nettement évolué : « Depuis trois ans, nous annonce Thomas Janier, directeur de Prometheus, Greenpeace International progresse. Sa note s’élèvera cette année à 5/10. Quant à la note de l’ONG française, elle atteindra 9,5/10. Les discussions que nous avons eues avec l’ONG ont porté leur fruit. Les éléments qu’elle a rajouté dans sa communication sur internet ont pu être pris en compte dans nos critères de transparence ».

Créée à l’initiative de deux députés français représentant les deux principaux partis de l’échiquier politique, UMP et PS, Prometheus est financée par de nombreuses entreprises issues d’une culture traditionnellement non-acquise au travail de Greenpeace, notamment Dassault, EADS, Sanofi-Aventis ou encore Amundi Asset Management…

Notre cerveau est attaqué, protégeons-le !

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Protégez vous-mêmes votre cerveau, puisque les autorités s’en préoccupent bien trop peu ! Ainsi pourrions-nous résumer le livre de Marie Grosman et Roger Lenglet Menace sur nos neurones ; Alzheimer, Parkinson… et ceux qui en profitent (Actes Sud ; questions de société).


Les deux auteurs, Marie Grosman, spécialiste en santé publique et environnementale, et Roger Lenglet, philosophe et journaliste d´investigation. Cliquer sur l´image pour voir l´interview.

L’être humain se différencie essentiellement de l’animal par l’extraordinaire diversité de ses aptitudes, notamment mentales. Mais s’il ne réagit pas plus qu’aujourd’hui aux multiples agressions environnementales tolérées par les pouvoirs publics, il risque fort de voir la dégénérescence en cours perdurer et s’accélérer.

Jusqu’à quelle limite ?

Les alertes ont pourtant déjà été amplement sonnées : près d´un million de Français vivent déjà avec la maladie d’Alzheimer, devenue première cause de dépendance. La deuxième affection dégénérative la plus répandue est la maladie de Parkinson, pour laquelle on compte 100 000 cas dans notre pays, suivie de la sclérose en plaques (80 000 cas).

Alors que ces pathologies neurologiques prolifèrent, touchant même maintenant les enfants, la société reste curieusement passive dans l’élucidation des causes, préférant s’organiser pour accueillir les nouveaux malades. Alors qu’elles sont payées pour nous protéger, les autorités sanitaires et politiques se focalisent sur des paramètres très éloignés des causes (rallongement de la durée de vie, dispositions génétiques, etc.). De ce fait, elles « retardent l’action préventive et contribuent à la paralysie ».

« Mamans toxiques »

Le livre est le fruit d’une enquête de quinze années sur les véritables causes de ces troubles qui attaquent nos facultés mentales et notre autonomie physique qu’un peu de curiosité sincère révèlerait pourtant facilement. En effet, les études existent, les rapports existent, les alertes existent. Mais tous, médias compris, préfèrent s’intéresser aux perspectives de traitement, dans l’inertie politique et sous la pression des lobbies. Les secteurs de la chimie et du médicament, aux deux bouts de la chaine, « portent une lourde responsabilité ».

Nous vivons dans un monde neurotoxique. Les mamans, en portant leurs bébés, diffusent en même temps dans leurs cerveaux les poisons qu’elles ingèrent sans le savoir. Les appels réclamant des efforts pour protéger les embryons et les fœtus contre l’exposition aux substances neurotoxiques, restent vains. Nous assistons à « une hécatombe sur fond de spéculation », s’indignent les auteurs.

Un exemple parmi tant d’autres : le mercureL’amalgame dentaire, qui comporte 50% de cet élément chimique, constitue la principale source d’exposition au mercure de la population, et ce à longueur de journée et durant des décennies. Le mercure s’accumule dans le cerveau, les reins, le foie. « Pour des raisons inexpliquées, l’OMS se contente toujours de préconiser une limite d’exposition aux vapeurs de mercure de 1 microgramme/m3 d’air, soit 30 fois au-dessus de la limite recommandée par le professeur américain Richardson » qui demande simplement son interdiction. Mais, même cette limite de l’OMS est largement dépassée dans l’usage. Des mesures ont enregistré des taux qui lui étaient 15 à 16 fois supérieurs !

Depuis 1998, les recommandations sanitaires invitent les dentistes qui enlèvent des amalgames à se protéger. Une recommandation qui ne s’applique pas aux patients. En 2011, grâce au très efficace lobbying de la profession dentaire, les amalgames au mercure sont toujours mis sur le marché sans avoir subi de test de toxicité cellulaire, bien que le mercure soit cytotoxique à très faible dose, génotoxique, immunotoxique et neurotoxique…

Mais du mercure, on en trouve aussi un peu partout, dans des vaccins, collyres, gélules, comprimés, sérums, pommades, ou dans les cosmétiques (crèmes démaquillantes, crayons noirs pour les yeux, certains hennés de tatouage).

> Marie Grosman est conseillère scientifique de l’association «Non au mercure dentaire». Elle participe au 3ème round des négociations internationales sur le mercure (NC3), à Nairobi du 31 octobre au 4 novembre 2011, sous l´égide du Programme des Nations-Unies sur l´environnement.

Par delà les sanctions judiciaires qui peuvent résulter de cette scandaleuse situation, une sanction « culturelle » est à l’œuvre, de façon plus souterraine mais avec des conséquences incalculables : la perte de crédit, de la part de l’opinion, envers ces institutions et ces entreprises que l’on pouvait croire jusqu’à ce jour vouées aux intérêts des citoyens…

Un chapitre du livre aborde ce que chacun peut faire pour se prémunir lui-même et protéger les siens. Bien que survolant de nombreux domaines, ce chapitre paraît bien trop léger relativement à l’ampleur des agressions multiformes à l’œuvre dans notre quotidien.

> Voir aussi dans Ouvertures : Les risques liés à notre exposition à l´aluminium sont sous-estimés

 

« Les risques liés à notre exposition à l´aluminium sont sous-estimés »

Protocole de prise en charge des patients électrohypersensibles : démarrage janvier 2012

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Les équipes médicales de l´hôpital Cochin à Paris élaborent un protocole d’accueil et de prise en charge des personnes souffrant d’hypersensibilité aux champs électromagnétiques. Les premiers patients pourront être reçus dans les Centres de consultation de pathologie professionnelle et environnementale (CPPE) dès  janvier 2012.


Personnes électrohypersensibles équipées d´un voile protection intégral. Photo : nextup.

En réponse à nos interrogations sur la question, nous avons reçu cette information en provenance du ministère de la santé :

« Le terme d´hypersensibilité aux champs électromagnétiques est utilisé pour définir un ensemble de symptômes variés et non spécifiques à une pathologie particulière que certaines personnes attribuent spontanément à une exposition aux champs électromagnétiques. L´Agence nationale de sécurité sanitaire de l´alimentation, de l´environnement et du travail (Anses), indique dans son avis d´octobre 2009 portant sur les effets sanitaires des radiofréquences qu´en l´état actuel des connaissances, « aucune preuve scientifique d´une relation de causalité entre l´exposition aux radiofréquences et l´hypersensibilité électromagnétique n´a pu être apportée jusqu´à présent ».

Néanmoins, il est nécessaire d´organiser la prise en charge médicale des personnes rapportant ces souffrances. Ainsi, lors de la table ronde intitulée « radiofréquences, santé, environnement » organisée en avril-mai 2009 par la ministre chargée de la santé, à la demande du premier ministre, le gouvernement a retenu plusieurs orientations et en particulier la mise en place d´une prise en charge adaptée pour les personnes se déclarant hypersensibles aux champs électromagnétiques.

Un protocole d´accueil et de prise en charge de ces patients a été élaboré à cet effet en collaboration avec les équipes médicales de l´hôpital Cochin. Il sera évalué dans le cadre d´une étude intitulée « Evaluation d´une prise en charge thérapeutique spécialisée des patients atteints du syndrome d´intolérance environnementale idiopathique attribuée aux champs électromagnétiques (IEI CEM) ». Les personnes pourront dans ce cadre obtenir une prise en charge médicale  spécifique et coordonnée en se rendant aux Centres de consultation de pathologie professionnelle et environnementale (CPPE). Les premiers patients  pourront être reçus dans ces centres  dès  janvier 2012. Cependant, il faut rappeler qu´il est possible pour les personnes qui le souhaitent d´être prises en charge dès maintenant par ces services médicaux, en dehors du cadre de l´étude.

Par ailleurs, la poursuite de la recherche relative aux radiofréquences est encouragée et financée en France par l´Agence nationale de sécurité sanitaire de l´alimentation, de l´environnement et du travail (Anses) qui a créé un programme de recherche « radiofréquences et santé » et qui dispose à cet effet d´un fonds public de 2 millions d´euros par an. Les travaux de recherche sur le syndrome d´hypersensibilité associée aux champs électromagnétiques pourront ainsi être poursuivis par l´Anses dans les futurs appels à projet de recherche qui seront lancés. »

> Liste des Consultations de pathologies professionnelles et environnementales (CPPE) où les patients peuvent d´ores et déjà s’adresser.

> Voir notre dossier : “Pollution électromagnétique : A quand des zones blanches pour la survie des électrohypersensibles ?”

A quand des zones blanches pour la survie des électrohypersensibles ?

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Les personnes électrohypersensibles (EHS) se battent pour la (difficile) reconnaissance de leur handicap, pour la création de “zones blanches” dans chaque région ainsi que pour la baisse du niveau des champs électromagnétiques artificiels sur tout le territoire.


Femmes voilées par obligation pour se protéger des ondes électromagnétiques. Photo : Next-up.

À l´heure actuelle, ces personnes n´ont plus de refuge, la France entière étant couverte par les champs électromagnétiques artificiels. Les maisons, les rues et les campagnes, les services publics, les hôpitaux, les pharmacies, même les forêts sont aujourd´hui irradiés par les champs électromagnétiques artificiels générés par les télécommunications sans fil. La souffrance et l´atteinte grave à la santé de ces personnes ne sont pas prises en compte par l´État, ni même reconnues.

En effet, « deux ans après le Grenelle des ondes, un an après notre occupation de la forêt de Saou (Drôme), et malgré la classification par l´OMS du téléphone portable dans la catégorie 2B (“cancérogène possible”) et la résolution du Conseil de l´Europe de créer des zones blanches pour les personnes EHS, le ministère de la santé fait toujours la sourde oreille, ne prenant même pas la peine de répondre à nos courriers », déplore Marine Richard, vice-présidente de l´association « Une terre pour les EHS ».

Cet été 2011 durant cinq jours, les EHS et leurs soutiens ont à nouveau occupé la forêt de Saou, une zone blanche à 40 km à l´est de Valence, et demandé la création de zone blanche dans chaque région.


A Foussais-Payré (Vendée), des EHS ont fait la grève de la faim cet été pour réclamer le maintien
d´une zone de très faible exposition aux ondes de la téléphonie mobile.

Des recommandations européenne et mondiale restées vaines jusqu’à ce jour

La résolution 1815 du 6 mai 2011 du Conseil de l’Europe de mai 2011 recommande aux États membres « de porter une attention particulière aux personnes “électrosensibles” atteintes du syndrome d’intolérance aux champs électromagnétiques et de prendre des mesures spéciales pour les protéger, en créant par exemple des “zones blanches” non couvertes par les réseaux sans fil ».

> Télécharger : “Le danger potentiel des champs électromagnétiques et leurs effets sur l’environnement”

Par ailleurs, des études ayant mis en évidence un risque accru de gliomes (tumeurs malignes du cerveau) et de neurinomes acoustiques (tumeurs bénignes des nerfs du système auditif) après une utilisation à long terme et intensive du téléphone portable, l’OMS annonçait, en mai 2011, avoir classé « cancérogènes possibles » les rayonnements électromagnétiques des téléphones portables. De même, le Conseil de l´Europe prenait une résolution recommandant aux États membres de « revoir les fondements scientifiques des normes actuelles d’exposition aux CEM fixées par la commission internationale pour la protection contre les rayonnements non ionisants (International Commission on Non-Ionising Radiation Protection), qui présentent de graves faiblesses ».

Ces recommandations n´ont pas été suivies d´effet.

NB : Il faut bien distinguer les cancers qui seraient liés à l´émission des ondes du téléphone portable tout près du cerveau, des symptômes décrits par les électrosensibles qui seraient liés aux ondes électromagnétiques diffusées dans l´environnement par les émetteurs.

Ce handicap environnemental, apparu ces dernières années, est aussi appelé syndrome d’intolérance aux champs électro-magnétiques (Sicem) ou syndrome des micro-ondes. Cette pathologie, induite par l’augmentation des champs électromagnétiques artificiels liés aux moyens de télécommunication sans fil, touche un nombre croissant de personnes qui sont obligées, pour survivre, de fuir leur environnement en raison de douleurs intenses (cerveau, cœur, système digestif). Elles doivent souvent également renoncer à exercer leurs activités professionnelles, quitter leur famille, s’éloigner de leurs proches et abandonner leur logement pour se réfugier dans une totale précarité dans des endroits relativement préservés des ondes tels que parkings souterrains, forêts et même grottes !


Personne hypersensible réfugiée dans une grotte depuis trois ans. Photo : le Bien Public.

Sur le plan clinique, ces symptômes se traduisent notamment par une baisse de l´oxygénation du cerveau pouvant engendrer des dégénérescences irréparables, une augmentation massive de l´histamine et de certains anticorps. À long terme, ce handicap pourrait induire des maladies neurodégénératives de type Alzheimer, ou des cancers notamment.


Casquette anti-onde.

Un collectif s’était constitué en 2009 pour faire reconnaître cette douloureuse problématique et créer un lieu préservé des champs électromagnétiques artificiels où les personnes EHS pourraient retrouver une santé normale. En avril 2011, ce collectif s´est constitué en association, « Une terre pour les EHS », avec pour objectif la création d´une première zone blanche officielle, lieu refuge qui permettra aux personnes atteintes d´EHS de ne plus souffrir et de sortir de leur isolement. L’association compte aujourd’hui plus de 400 membres.

« Notre combat est difficile, explique l’association, car il implique la suppression des technologies sans fil sur une minuscule partie du territoire, ce qui remet en cause la volonté de couverture intégrale par les opérateurs de téléphonie mobile. »

> Voir aussi : “Protocole de prise en charge des patients électrohypersensibles : démarrage janvier 2012” (article Ouvertures)

> Artac, l´association de recherche sur le cancer présidée par le professeur D. Belpomme, s´intéresse à l´hypersensibilité.

> Des témoignages et des vidéos sur : electrosensible.org et next-up.org.

> Robin des toits, dossier Hypersensibilité.

> Rapport international Bioinitiative. Référençant 1500 travaux prouvant la toxicité des micro-ondes pulsées (type d’ondes émises par les technologies sans fil), il a été validé par l’Agence européenne de l’environnement et le Parlement européen.

> Appel pour la reconnaissance officielle par l’OMS des maladies environnementales (13 mai 2011).

AZF : les leçons du drame tardent à trouver leur application sur les sites à haut risque

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Plusieurs millions de Français sont toujours exposés aux risques industriels. Malgré une loi prise en réaction, sur les sites à haut risque technologique peu de choses ont évolué.


Silo avec maison au pied à Nogent-sur-Seine. La prévention des risques industriels est un peu à l´image
de cette photo surréaliste (non truquée) : on prévient mais on ne change pas grand chose et le danger, lui,
demeure bien réel pour les riverains. Crédit photo : Marion Legros.

« Aujourd’hui, les riverains sont victimes d’une triple peine : ils subissent des nuisances au quotidien, vivent en étant exposés à un risque parfois mortel et doivent en plus payer pour s’en préserver », s’indigne France Nature Environnement (FNE). En effet, dix ans après la catastrophe d’AZF à Toulouse en septembre 2001 (31 personnes sont tuées, 2 500 blessées, 15 000 traumatisées, plus de 25 000 logements endommagés), l’essentiel des prescriptions de la loi de 2003 sur la prévention des risques technologiques et naturels n´est toujours pas appliqué.

Les plans de prévention des risques : une « mesure pionnière » 

A l’occasion de la commémoration, cet automne 2011, de la catastrophe, le ministère de l’écologie a publié son bilan des « actions mises en œuvre depuis l’accident » :

– « 1 600 études de dangers ont été instruites suivant de nouvelles exigences, et les investissements réalisés par les industriels pour réduire le risque à la source se sont élevés à des montants annuels de 250 à 300 M€. Ces actions ont déjà permis de réduire d’environ 350 km² la superficie des zones exposées au risque ».

– « Une nouvelle politique de maîtrise de l’urbanisation autour des sites à haut risque  : mesure pionnière en Europe, les Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) ont été créés pour limiter, autour des 630 établissements Seveso, l’exposition de la population aux conséquences des accidents. Au 1er juillet 2011, plus de 90% des PPRT étaient prescrits et plus d’un quart approuvés ».

A quoi il faut ajouter « une augmentation des effectifs de l’inspection des installations classées, une meilleure information et implication de la population et la mise en place d’un dispositif assurantiel catastrophes technologiques ».

La prévention des risques industriels est « dans l’impasse »

L’analyse faite par France Nature Environnement est bien plus alarmante : « Dix ans après AZF, la prévention des risques industriels en France est quasiment dans l’impasse. L’action des pouvoirs publics et les efforts menés par les industriels pour prévenir un nouvel accident majeur ne sont pas à la hauteur.


La Rochelle, ensemble de stockage pétrolier de 48 cuves. Il y a des silos à 100 m de ces cuves et 2 autres
sites Seveso. 30 m séparent les habitations des cuves. Un comble, selon FNE, la mairie vient de donner un
permis de construire tacite à l’industriel pour mettre 4 cuves supplémentaires, au pied des silos, là où
il y avait une zone tampon auparavant. Le maire était le rapporteur de la loi Post AZF de 2003...
Crédit photo : Marc Sénant.

« Sur les 420 plans de prévention des risques technologiques [pour les 630 établissements concernés, certains sites pouvant compter plusieurs établissements] prévus par la loi de 2003, moins d’1 sur 4 est aujourd’hui approuvé. La protection absolue souhaitée en 2001 est aujourd’hui toute relative puisque le monde industriel rechigne à investir dans la sécurité et négocie une sécurité au rabais. Pire encore, selon la loi de finances 2011, les riverains de sites dangereux doivent financer 70 % des travaux [alors qu’il était prévu au départ qu’ils ne financent que 60%] pour protéger leur habitation des risques d’incendie, d’explosion, de nuage toxique, ce qui représente en moyenne plus de 10 000 € par foyer ».

« Cette situation est apocalyptique, s´effraie Yves Blein, président de l´Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (Amaris). Si on en reste là, la loi Bachelot sera un échec total. Concrètement cela signifie que les travaux de sécurité des logements ne seront jamais faits. La majorité des habitants n’en ont pas les moyens. »

FNE demande de son côté que « les industriels, souvent de grands groupes multinationaux ou leurs filiales, engagent beaucoup plus de moyens dans la réduction des risques à la source, afin de réduire le nombre d’expropriations prévus par les PPRT. Et, « pour chaque PPRT, l’association considère qu’une fois les investissements menés et financés par l’industriel, il est plus judicieux que l’Etat finance des mesures supplémentaires de réduction des risques dans l’usine plutôt que des expropriations ou des travaux chez les habitants, dont on ignore s’ils seront une protection suffisante ».

Pour un Grenelle du risque industriel

L’avocat spécialisé dans l’environnement Arnaud Gossement suggère tout simplement l’abrogation de cette loi de 2003 qui « n´est favorable, ni à l´écologie, ni à la sécurité publique, ni aux industriels eux-mêmes, trop souvent stigmatisés. En réalité, les industriels sont eux aussi victimes de ce cadre juridique qui se caractérise par la profusion des textes, décrets, arrêtés, circulaires et guides auxquels il faut ajouter une jurisprudence particulièrement abondante ».

Pour lui, « le bilan d´AZF restera le même tant que nous n´aurons pas procédé à une réforme profonde du droit des installations classées. Pour y parvenir, le format du Grenelle est sans doute le plus adapté. Malheureusement, le gouvernement a jusqu´à présent refusé de procéder à un véritable Grenelle du risque industriel ».

Michel Odoul : « Nos comportements blessent nos corps et nos âmes »

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Dans son livre Aux sources de la maladie ; de l’écologie individuelle à l’écologie planétaire, Michel Odoul plaide pour une plus grande implication de l’individu dans le processus de sa guérison.

Malgré l’évolution des sciences, les sociétés occidentales voient l’apparition de maladies nouvelles et, pour beaucoup, incurables. La médecine, malgré ses progrès considérables, soigne surtout les symptômes et s’intéresse bien insuffisamment aux causes mêmes de nos maladies. Parallèlement à elle, de nombreuses voies de guérison sont proposées qui permettent au patient d’avoir un peu de recul sur son mal et de réfléchir à ce qu’il peut faire lui-même pour faciliter sa guérison.

Michel Odoul, fondateur de l’Institut français de shiatsu et inventeur de la psycho-énergétique, propose une approche plus responsable de la maladie. Il nous invite à aller au-delà du hasard, des microbes et de la pollution pour viser une « écologie comportementale » où chaque acte et chaque pensée ont des conséquences bien concrètes sur nous et notre monde.

Le livre parcourt les causes de nos maladies, externes (la « violence institutionnelle qui nie la différence dans son besoin de normes », la « barbarie alimentaire » ou « individuelle », l’idolâtrie du dogme et du protocole au détriment de la vérité, la recherche de palliatifs au lieu de solutions durables, etc.) et internes (les sources psychiques vues par Freud, Jung et Adler, le sacrifice de la liberté au profit d’une fausse sécurité, la « division » intérieure, etc.).


Michel Odoul.

Il développe tout un chapitre sur le fonctionnement du psychisme humain dans lequel est mis en avant la fait que « la maladie n’est jamais un hasard ou une fatalité mais la conséquence d’un certain nombre de comportements, actes ou pensées qui ont conduit à sa réalisation voire à sa nécessité. (…) C’est ici que réside la différence fondamentale entre soigner et guérir. Soigner consiste à traiter la manifestation, le symptôme, notre corps sait le faire et il le fait en permanence. Guérir consiste à modifier les paramètres fondamentaux qui ont conduit à la maladie pour que celle-ci n’ait plus à être et cela, seule notre âme peut le faire ».

Canaliser l’invisible

Michel Odoul souhaite « la réintégration de l’invisible dans notre acception du monde, dimension présente dans toutes les Traditions, [et qui] est fondamentalement nécessaire au processus de guérison ». Il faudra ainsi apprendre à « canaliser l’invisible », dont le refus est la « signature d’une peur infantile face à ce qui nous transcende et nous échappe. (…) De puissantes dimensions agissantes ne sont pas quantifiables ni observables en dehors de ce qu’elles produisent parfois. L’acceptation de ces renoncements est difficile pour notre Moi qui s’était mis à croire qu’il maîtrisait tout ».

Déplorant que nos sociétés matérialistes aient remisé toutes ces pratiques au rang de « croyances irrationnelles voire dangereuses », M. Odoul affirme que « seules les médecines alternatives, confiantes dans ce que les traditions parfois millénaires leur avaient confié, ont préservé autant que possible (pas toujours au mieux) certains rituels, comme la préparation du praticien en shiatsu, le lavement des pieds en réflexologie plantaire, etc. »

Certes, en dehors de ce que la psychologie a établi, il est difficile de « prouver et d’objectiver les informations de l’invisible ».

L’utilité des « techniques mentales »

Pourtant, « l’utilisation de certaines techniques mentales, comme la prière, la méditation, l’expansion des champs de conscience, l’accompagnement psychologique, etc. donne des résultats incontestables dans le traitement de certaines pathologies. Cela pose bien sûr un problème important à une certaine partie de la communauté scientifique, qui nie l’invisible et pour qui ces pratiques sont suspectes ».

La Méditation transcendantale, par exemple, est considérée comme une “secte” en France alors qu’elle a « montré lors de recherches dans des universités et des hôpitaux, une efficacité notable dans les problèmes cardiovasculaires ».

Heureusement, pour les « esprits les plus rationalistes », de nouvelles disciplines apparaissent, comme les neurosciences et notamment la neuro-endocrino-immunologie, grâce auxquelles on pourra à terme « objectiver les mécanismes de la conscience et des émotions, [mettre en évidence] l´incontestable action du psychisme sur le physique ».

– Michel Odoul est fondateur de l’Institut Français de Shiatsu, où sont enseignées diverses approches de santé telles que le shiatsu et sa dimension de psychologie corporelle, les différentes réflexologies plantaires et les huiles essentielles dont la phyto-énergétique, l’utilisation des huiles essentielles comme aiguilles d’acupuncture. Il est également conférencier et intervenant en entreprises. Il a publié, il y a quinze ans, le best-seller Dis-moi où tu as mal, je te dirai pourquoi.

>> Le livre de Michel Odoul met l´accent sur ce qui, en nous, peut avoir « le pouvoir de nous guérir ». Ce qui demande un certain apprentissage, du courage et beaucoup de prudence. En ce sens, son ouvrage apporte des éléments intéressants pour accéder à une plus grande autonomie dans la gestion de sa propre santé.
On peut regretter, en revanche, que la promesse du sous-titre “De l’écologie individuelle à l’écologie planétaire” ne soit pas tenue. Si la dimension de l´écologie individuelle est bien abordée, elle l´est seulement sur le plan mental/émotionnel, mais pas dans celui de l´écologie proprement dite et le lien avec l´écologie planétaire est, lui, totalement absent…

Partager l’argile à Cluny : 65 potiers exposent et initient le public

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Une exposition originale à Cluny (Saône-et-Loire) : des potiers de la région Bourgogne exposent tous des bols et partagent leur savoir-faire avec le public. Avec un hommage à Daniel de Montmollin, « frère » de la communauté de Taizé, céramiste depuis 1950 et 90 ans depuis cet été.

Exposition, rencontres, ateliers et tables rondes ont accueilli le public jusqu’au 18 septembre 2011 à Cluny dans le cadre d’une démarche originale baptisée « A chacun sa créativité » et consacrée à l´art du bol :

 

Photos : François Fresnay.

 

Allant de la planche à barbotine (barbotine : pâte délayée et teintée aux oxydes servant à décorer la porcelaine et permettant des décors très élaborés) jusqu´au façonnage du bol, les ateliers sont ouverts à tous et « accompagnés » par les potiers eux-mêmes. L’accompagné ignore les règles de fabrication et l’accompagnant ne répond pas aux questions “que faire ?” ni “comment faire ?”

L’objectif majeur de la démarche est de ré-harmoniser la relation entre le tactile et le mental.

Formés par « frère » Daniel dans son atelier de Taizé, les « accompagnants » mettent « la personne en situation de découvrir ce qui peut se passer pour elle dans sa rencontre avec l’argile, écrit le religieux dans son livre “L’argile partagée : maîtres mots de la créativité accompagnée” (Céramique et Verre éditeur). L’accompagnant propose un cadre qui va mettre la personne en confiance et lui permettre d’accéder à une forme de connaissance et d’expression personnelle. Cette démarche suppose une écoute, une disponibilité, un respect du temps inhérent à toute évolution ».

L’idée de cette exposition a germé dans les cerveaux des commissions culture de Cluny et de la communauté de communes du Clunisois, désireuses de valoriser les métiers d´art du territoire et les savoir-faire qui en découlent.

   Daniel de Montmollin : portrait


Crédit photo : France 3 Bourgogne. Cliquer sur l´image pour voir le reportage.

« Frère » Daniel a participé à la fondation de la communauté de Taizé, en Bourgogne, qu´il a rejointe en 1942. Il expose en France et dans le monde depuis 1957 et notamment dans la galerie Artisanat et Réalité de Jeanine Sauvaire. À l´automne 2009, il présente de nouvelles créations à la galerie Compagnie de la Chine et des Indes faites spécialement à cette occasion.

Daniel de Montmollin est connu pour sa maîtrise du tournage du grès et surtout pour ses recherches sur l´émaillage. Ses émaux sont notamment à base de cendres végétales, qui concentrent les minéraux puisés dans le sol par les plantes : cendre de bois enrichi d’oxyde de cobalt pour les bleus, cendres de haies de la Bresse pour le blanc brillant et parfois de roches locales recueillies autour de Taizé. Il est aujourd´hui l´un des plus grands spécialistes des émaux à base de cendre de végétaux.

Les céramiques de Daniel de Montmollin sont usuellement discrètement signées d´un tampon en creux “D. Taizé”. Outre ses productions de grès émaillés, il est également l’auteur de divers ouvrages sur la poterie et les arts du feu.

 

Le Bahreïn forcé à renoncer à son Grand-Prix de formule 1

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Face à la mobilisation citoyenne internationale, les organisateurs du Grand-Prix de Bahreïn l’ont finalement rayé du calendrier du championnat du monde de Formule Un 2011.


Affiche de la campagne Avaaz contre l´organisation du Grand Prix au Barhein.

Après les émeutes qui ont fait plusieurs morts au Bahreïn, pris dans le vent du printemps arabe, l’Etat avait déclenché l’état d’urgence. Le Grand Prix de Formule 1 du Bahreïn, initialement prévu le 13 mars 2011, avait été repoussé au 30 octobre de la même année.

En effet,  après s’être rendu au Bahreïn le 31 mai « pour évaluer la situation », le vice-président de la Fédération internationale de l’automobile (FIA), Carlos Gracia, avait conclu que « les récentes annonces du roi ont permis d’instaurer un dialogue politique et d’entamer un processus de réconciliation. En tenant compte de tous ces éléments, le Conseil Mondial du Sport Automobile a décidé à l’unanimité de réintégrer le Grand Prix de Bahreïn dans le calendrier du Championnat du Monde 2011 ».


Manifestations à Manama (Barheïn) avant l´action des forces anti-émeutes (France 24).

L’ONG américaine Avaaz s´est insurgée : « Le violent régime de Bahreïn tire à balles réelles sur des manifestants pacifiques et détient les infirmières et médecins qui les soignent, mais veut faire croire au monde que tout est normal ».

Elle s’est alors procurée « un rapport interne rédigé par les dirigeants de la F1 qui concluait de façon scandaleuse qu´il n´y avait “pas de violations des droits humains” à Bahreïn. Nous avons aussitôt publié notre réaction qui a déclenché une tempête médiatique et, finalement, les équipes de F1 ont annoncé être opposées à l´unanimité à la tenue de la course à Bahreïn, forçant l´association Formula 1 à annuler la course à Bahreïn en 2011 ! »

La pétition lancée par Avaaz avait recueilli 464,916 signatures au 6 juillet. Plus de 20 000 messages avaient été laissés sur les pages Facebook et Twitter des équipes de F1.

Le Grand Prix automobile de Bahreïn est une épreuve comptant pour le championnat du monde de Formule 1. Elle a eu lieu pour la première fois le 4 avril 2004 sur le Circuit international de Sakhir. Ce Grand Prix, sponsorisé par la société aérienne Gulf Air, est entré dans l’histoire en devenant le premier Grand Prix de Formule 1 se déroulant au Moyen-Orient (source : wikipedia).

Le Conseil d’Etat invite l’administration à mieux intégrer la participation des citoyens

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« Rapport public 2011 : Consulter autrement, participer effectivement », le Conseil d’État voudrait voir moderniser les procédures de décision publique. Les attentes des citoyens et des usagers, le droit à l’information, la contestation des points de vue officiels et des experts, invitent à dépasser les consultations et à mettre en discussion les idées, les projets et les textes. Internet pourrait ainsi favoriser une « mise à l’épreuve continue de la décision publique ».

En France, on consulte beaucoup mais on le fait sans chercher à construire une décision qui viendrait d’un consensus ou d’un compromis. On préfère souvent la confrontation suivie d’une décision unilatérale ou la “consultation-information” (on discute mais on ne change pas le contenu d’une décision déjà prise).

Le rapport public 2011 voudrait faire évoluer cette situation paradoxale : d’un côté prolifèrent une multitude d’organismes consultatifs (voir encadré) et, de l’autre, on ressent un déficit de dialogue avec la société civile.

Il faut simplifier les procédures devenues formelles ou trop complexes, à l’aval (lorsque la décision est proche), et, au contraire, mieux encadrer, par des garanties et procédures minimales, les consultations ouvertes qui interviennent beaucoup plus en amont, quand il est encore temps d’influer sur la décision.

La légitimité de la décision publique dépend désormais de l’instauration d’un véritable processus délibératif sur la base duquel l’autorité compétente se prononce en toute responsabilité.

L’étude publiée par le Conseil d’État dessine les traits d’une nouvelle figure de l’administration, qualifiée de « délibérative » parce qu’elle cherche à développer, au-delà des consultations formelles qui gagneraient à être allégées, de nouvelles procédures caractérisées par « la transparence, l’ouverture, le débat public et le compte rendu ».

4700 organismes consultatifs !

Le nombre des commissions, conseils, comités et autres organismes consultatifs de toutes natures fait l’objet de nombreuses critiques. La première étant que l´on ne connaît même pas leur nombre avec précision. Ce nombre a longtemps été évalué à environ 4700 (dont 500 conseils, 1200 comités et environ 3000 commissions).

Le décret du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à la simplification de la composition de diverses commissions administratives vise l’examen du “stock” des commissions et procède à la réorganisation de certaines commissions placées auprès des administrations centrales. Il a permis aussi la fusion et la suppression de nombreuses commissions administratives déconcentrées. En 2010 par exemple, 58 organismes ont été supprimés tandis que 35 ont été créés, soit un solde de 23 suppressions.

Le décret du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif rationalise les règles de création et de fonctionnement des commissions. Ainsi, toute création doit être précédée d’une étude qui vérifie que la mission impartie à la commission répond à une nécessité et n’est pas susceptible d’être assurée par un organisme existant.

L’apport d’Internet dans les nouvelles consultations

La généralisation de l’outil Internet a, depuis quelques années, transformé l’ensemble du processus préparatoire à la décision. Elle procure « une nouvelle jeunesse aux pratiques de consultation » et donne aux citoyens la possibilité d’intervenir de manière plus directe, quasi instantanée et de s’affranchir des intermédiaires.

Internet contribue en effet largement à favoriser l’implication d’acteurs nouveaux : membres d’associations peu connues, médias alternatifs (comme Ouvertures…), groupes d’intérêt isolés, experts, simples citoyens.

L’outil est bien adapté aux « impératifs de transparence, d’échange et de traçabilité » qui caractérisent “l’administration délibérative” que le Conseil d’État appelle de ses voeux. La discussion électronique, par sa force de pénétration, sa rapidité et sa fluidité, permet une mise à l’épreuve continue de la décision publique.

Une loi-code des principes de la concertation en ligne

Mais, si un plus large recours à Internet doit être encouragé, il doit être assorti de sérieuses précautions en renforçant les garanties procédurales des concertations ouvertes.

Le Conseil d’État propose d’introduire dans la « loi-code » des normes minimales ou principes directeurs du droit de la concertation en ligne.

La concertation devrait :
– respecter des délais proportionnés à l’importance du sujet présenté ;
– être circonscrite et mentionner les principales parties prenantes ;
– être préalablement documentée, de manière complète, précise et objective ;
– être conduite de manière impartiale et, si possible, par un tiers ;
– faire l’objet d’un bilan des observations recueillies ;
– indiquer les suites qu’il est envisagé de lui donner.

Une loi-code crée les règles d’une procédure administrative non contentieuse, sur le modèle de la loi « informatique et libertés » ou de celle relative au Médiateur de la République.