Les médias sociaux décuplent les poursuites pour diffamation

Les réseaux sociaux ont ouvert la porte aux diffamateurs : les poursuites pour ce délit sont en forte progression. Elles correspondent à 15 % des décisions judiciaires liées au Web 2.0 rendues aux États-Unis et au Canada. Ce chiffre grimpe à 49 % en France. Au Québec, cela concerne un peu plus de 10 % des jugements.


Vincent Gautrais, un des
responsables de l´étude.

Le reste des infractions commises dans le monde virtuel et jugées par les tribunaux relève de la pédocriminalité, du harcèlement et des menaces, et des atteintes à la vie privée.

Ces résultats sont tirés de la deuxième phase du grand projet de recherche « Les crimes dans le Web 2.0 », piloté par Benoit Dupont, directeur du Centre international de criminologie comparée, et Vincent Gautrais, titulaire de la Chaire de l´Université de Montréal (Québec, Canada) en droit de la sécurité et des affaires électroniques. Pour y arriver, ils ont analysé quelque 400 décisions prononcées un peu partout dans le monde.

« On a souvent tendance à croire qu´Internet a augmenté les risques de menaces et de harcèlement, alors que ce n´est pas vrai, remarque M. Gautrais. Ce sont les cas de diffamation qui ont explosé avec l´arrivée des médias sociaux. »

Selon lui, deux facteurs contribuent à cet accroissement: l´anonymat et la permanence de l´information. « Sous le couvert de l´anonymat, les utilisateurs laissent plus facilement tomber leurs inhibitions et tiennent des propos qui peuvent avoir de graves conséquences, observe-t-il. Contrairement à la radio ou à la télévision, ces propos demeurent en permanence sur le Web, au vu et au su de tous. Il y a là un potentiel d´atteinte à la réputation qui est sans doute plus grand dans les réseaux sociaux, maintenant que tout un chacun est capable de publier des informations. »

La solution : l´éducation

Les décisions étudiées par MM. Dupont et Gautrais démontrent, à divers degrés, l´immense difficulté de contrer légalement les propos diffamatoires sur le Web. Le cas de Louise Major, ancienne mairesse de Rawdon, en fait foi.

En 2008, Mme Major a engagé des poursuites judiciaires contre l´exploitant d´un forum où des citoyens tenaient des propos diffamatoires à son endroit. Une injonction interlocutoire provisoire force alors la fermeture du site dans l´attente d´un jugement. Quelques mois plus tard, une juge de la Cour supérieure donne raison à la plaignante. En 2010, la Cour d´appel annule cette décision, affirmant que « la liberté d´expression est à la vie démocratique ce qu´est l´oxygène au corps humain : essentielle ». Coût de l´opération pour la municipalité de Rawdon : environ 600 000 $ (437 000 €).

« Fermer le site n´était peut-être pas le meilleur moyen de résoudre le litige. Il aurait suffi de caviarder les propos injurieux. Cette histoire illustre à quel point la justice est une lourde machine qui coûte cher et qui prend du temps. Ce n´est pas toujours l´instrument idéal pour freiner de tels comportements. À certains égards, c´est comme si l´on se servait d´un canon pour tuer une mouche », croit Vincent Gautrais, qui préconise une autre approche, celle de l´éducation des citoyens de demain.

« Je milite pour la création d´un cours de technologie 101 à l´école secondaire où, par exemple, les adolescents seraient sensibilisés au fait que les réseaux sociaux sont des lieux publics et où on leur enseignerait à bloquer l´action d´un harceleur sur Facebook », déclare celui qui utilise depuis longtemps les médias sociaux comme outil pédagogique.

Mais les enseignants semblent effrayés par le Web 2.0. « Ils ont une peur bleue de l´utilisation des médias sociaux par les jeunes, signale-t-il. Ils craignent qu´un jeune les photographie à leur insu quand, par exemple, ils piquent une colère en classe et mette en ligne cette image. »

Pour Vincent Gautrais, cette réaction viscérale est normale, car notre société est en transition : « Nous vivons présentement une révolution et le moyen classique de s´en protéger est de la repousser. Mais nous devons évoluer et considérer les aspects positifs des médias sociaux ».

C´est pourquoi il préfère entretenir l´espoir plutôt que le catastrophisme. « Comme le disait Jean-Paul II, n´ayez pas peur ! Avec un peu d´accompagnement des parents et de l´école, nous arriverons à limiter les infractions virtuelles. Et n´oublions jamais que les jeunes ont une capacité d´adaptation bien plus grande que celle des adultes ! »

> Source : Nouvelles de l´Université de Montréal (Québec).

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