Confiscation du vivant : conspiration ou convergences d’intérêt?

D’un coté, les gouvernements semblent prendre conscience de la nécessité de protéger l’environnement ; de l’autre, ils cherchent à éliminer tout ce qui peut être libre et naturel. L’agriculture, la médecine naturelle, les thérapies alternatives ainsi que les produits de complément alimentaire sont particulièrement dans leur collimateur. S’agit-il d’un complot mondial, comme le prétendent certains ? Non, selon l’analyse du journaliste Jean-Yves Udar (AlTerrNatPresse). En revanche, il existe bel et bien une volonté de mettre la main sur le vivant au nom d’intérêts qui ne sont pas ceux de l’ensemble des citoyens.


Crédit : Fnab

Pour commencer notre réflexion, nous nous sommes penchés sur le fameux Codex alimentarius. Sa fiche d’identité : créé en 1963, le Codex alimentarius est un programme commun de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) et de l’Organisation mondiale de la santé (OMS). Il consiste en un recueil de normes, codes d’usages, directives et autres recommandations relatifs à la production et à la transformation agro-alimentaires dont l’objet est soit la sécurité sanitaire des aliments, soit la protection des consommateurs et des travailleurs des filières alimentaires, et la préservation de l’environnement.

Le Codex alimentarius : de bonnes intentions

La présentation sur le site de la FAO :

« Le Codex alimentarius est devenu la référence mondiale qui fait autorité pour les consommateurs, les producteurs et les transformateurs de denrées alimentaires, les organismes nationaux de contrôle des aliments et le commerce international des produits alimentaires. Son impact sur tous ceux qui interviennent dans la production et la transformation des aliments, et sur la sensibilisation de ceux qui les utilisent est prépondérant. Son influence s’étend à tous les continents et sa contribution à la protection de la santé des consommateurs et à la garantie de pratiques commerciales loyales est incommensurable. Il constitue une occasion unique pour tous les pays de se joindre à la communauté internationale pour participer à la formulation et à l’harmonisation de normes alimentaires et en assurer l’application à l’échelle internationale. Il leur permet également de contribuer à l’élaboration de codes d’usages en matière d’hygiène et de recommandations visant le respect de ces normes.

L’importance d’un code alimentaire pour la protection de la santé des consommateurs a été soulignée en 1985 par la résolution 39/248 de l’assemblée générale des Nations Unies aux termes de laquelle des directives ont été adoptées pour l’élaboration et le renforcement des politiques concernant la protection du consommateur. Ces directives recommandent aux “gouvernements de tenir compte de la nécessité d’une sécurité alimentaire pour tous les consommateurs, et d’appuyer et, autant que possible, d’adopter les normes… du Codex alimentarius” de la FAO et de l’Organisation mondiale de la santé.

Le Codex alimentarius revêt une importance particulière pour le commerce international des denrées alimentaires. Disposer de normes alimentaires universelles pour la protection du consommateur sur un marché mondial en constant élargissement présente des avantages manifestes. Il n’est alors guère surprenant que l’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et l’Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) encouragent l’harmonisation internationale des normes alimentaires. »

Le Codex : une insulte à la démocratie

En quoi consiste la polémique à l’ égard de ce Codex ?

Voici une partie d’un texte très critique, non signé, sur le site lespacearcenciel.com. Ce qui est fâcheux, c’est qu’aucune source n’est communiquée. Ce qui a bien évidemment comme conséquence non seulement de tuer l’information, mais, plus grave encore, d’inspirer des interprétations extrémistes. Les arguments ne sont pourtant pas dénués d’intérêt.

« Les buts principaux de ce programme sont la protection de la santé des consommateurs, la promotion de pratiques loyales dans le commerce des aliments, et la coordination de tous les travaux de normalisation ayant trait aux aliments entrepris par des organisations aussi bien gouvernementales que non gouvernementales.

Les responsables et les experts qui ont jeté les bases et défini les orientations des activités de la Commission du Codex alimentarius étaient d’avis que si tous les pays harmonisaient leurs législations alimentaires et adoptaient des normes approuvées à l’échelle internationale, ces questions trouveraient une solution naturelle. Grâce à l’harmonisation, ils prévoyaient une réduction des obstacles au commerce et la libération des échanges entre les pays, dont tireraient profit les agriculteurs et leurs familles et qui aideraient à atténuer la faim et la pauvreté (voir le résultat 40 ans après !). Ils concluaient que le Codex Alimentarius serait la panacée pour certaines des difficultés qui entravaient la liberté d’échange.

Le volume du commerce mondial des denrées alimentaires est considérable et sa valeur est de 300 à 400 milliards de dollars. Les gouvernements nationaux se préoccupent surtout de l’innocuité des aliments importés d’autres pays, afin qu’ils ne menacent ni la santé des consommateurs, ni la santé et la sécurité de leurs populations animales et végétales. En conséquence, les gouvernements des pays importateurs ont institué des lois et des règlementations contraignantes pour éliminer ou réduire au minimum ces périls. Mais dans le domaine du contrôle des denrées alimentaires, des animaux et des végétaux, ces mesures risquent de créer des obstacles au commerce des denrées alimentaires entre les pays (business d’abord !) ».

Ce qu’il en découlerait : « Derrière des atours séducteurs d’apparence philanthropique, le Codex n’est que le bras séculier d’une organisation, dont la vocation secrète n’est que l’exploitation à outrance, quelles qu’en soient les conséquences et la mise en esclavage de l’humanité. D’ailleurs, il est clair que la mise en place de cet organisme mondial n’a fait que créer ou aggraver les disparités socio-économiques, contrairement à ce qui était promis au départ. Par exemple, l’Europe paie actuellement, tous les ans, une amende de 116.8 millions de dollars pour son refus d’importation de veau aux hormones.

Le Codex alimentarius entend mettre hors la loi toute information alternative de santé en rapport avec les vitamines, les thérapies naturelles, les compléments alimentaires et tout ce qui constitue de près ou de loin un concurrent potentiel. »

Selon l’auteur de cette charge, il en résulterait « une insulte à la démocratie. Le 13 mars 2002, nos euro-députés adoptèrent des lois en faveur de l’industrie pharmaceutique, fixées par des dispositions du Codex alimentarius visant à élaborer une réglementation coercitive pour toutes les thérapies naturelles et suppléments alimentaires. Une fronde citoyenne de 438 millions de pétitions inonda pourtant les messageries des euro-députés, à tel point que les communications internes en furent bloquées. Malgré près d’un demi-milliard de pétitions, les directives du Codex alimentarius furent adoptées. Ce vote fut un véritable déni de démocratie augurant de futures difficultés pour la construction de l’Europe ».

L’intérêt des multinationales

Nous sommes en droit de nous demander si le Codex alimentarius ne sert pas les intérêts des consommateurs mais plutôt ceux des multinationales de l’industrie agroalimentaire, de la pharmacie, de la chimie ou de la biotechnologie. Il semble en effet que sous des apparences généreuses et sécurisantes il s’agirait, en fait, d’un moyen détourné de tenir sous son pouvoir les gouvernements eux-mêmes avec, comme menace, des moyens de riposte commerciale. Si nous admettons l’extrapolation de ceux qui avancent cette thèse,  ce qui paraitrait problématique dans  ce code alimentaire, c’est l’orientation qu’il prendrait  comme soit disant une alternative, une sécurité à la «malbouffe».

En fait, il apparait que ce n’est pas vraiment le cas, notamment dans ces projets de régulations qui voudraient, au nom d’une normalisation, imposer l’irradiation des produits issus de l’agriculture biologique (en fait, un bombardement au cobalt des aliments pour assurer leur conservation), y ajouter plusieurs produits chimique,  faire séjourner les produits végétaux comme les bananes ou les avocats au contact d’un gaz de éthylène qui est un catalyseur essentiel de la maturation des fruits. Ces procédés de conservation sont depuis longtemps pratiqués dans l’alimentation conventionnelle non bio.

Mais, si l’on accepte l’idée d’appliquer ces moyens aux produits issus de l’agriculture biologique, à quoi servirait de cultiver bio et que deviendrait l’intégrité du produit lui-même ? Rappelons qu’un produit bio contient beaucoup plus d’éléments nutritifs, de vitamines,  qu’un produit non bio. Que l’agriculture biologique est respectueuse de la terre, ne traite pas celle-ci avec des produits chimiques, utilise des semences certifiées bio et s’impose des contrôles, une traçabilité complète du processus de production. Ce qu’il faut également savoir, c’est que pour prouver que toutes ces étapes ont été respectées, l’agriculteur ainsi que toute la filière bio prennent  entièrement à leur charge le surcoût de ces contrôles.

Il faut donc payer plus cher pour faire un produit naturel ! Ce qui est tout de même un comble ! Si effectivement l’on accrédite l’éventualité de la mise en application de l’ensemble des procédés exigés par le codex alimentaire, il est incontestable que l’on tuera à terme purement et simplement la culture biologique et par delà même les variétés qu’elle représente.

Une autre disposition de ces textes attire notre attention : c’est, entre autres, celle concernant les produits touchant aux médecines non allopathiques ainsi que les produits naturels où il pourrait y avoir à terme de grand changement. Des pratiques pourraient interdites : médecine énergétique, acuponcture… Il y a volonté de remplacer les éléments naturels par des produits de synthèse.

Purin d’ortie et homéopathie dans le collimateur

Quelque soit l’interprétation que ces textes peuvent susciter, il faut rester circonspect sur les accusations portées contre les institutions et leurs supposées mauvaises intentions.
Par contre, si l’on part de l’interprétation donnée, à savoir profiter d’une norme comme le Codex pour servir les intérêts des holdings, là, nous pouvons redoubler de vigilance, car les précédents font légions surtout dans la bio.

Rappelons l’affaire sur l’interdiction du purin d’ortie, l’essai de la législation Française d’interdire définitivement toutes les graines anciennes qui ne seraient pas référencées sur le catalogue « officiel », qui est en fait à l’origine de l’affaire de Kokopelli qui titre sur son site : « Il faut être réaliste : les semences que défend l’association Kokopelli étaient maintenues dans l’illégalité par une volonté politique. Malgré les directives européennes, les avis de l’ONU, du Sénat, de scientifiques, d’agronomes affirmant l’urgence de sauvegarder la biodiversité végétale alimentaire, l’Etat français refuse de libérer l’accès aux semences anciennes pour tout un chacun. C’est ce qui permet aujourd’hui aux magistrats d’infliger ces lourdes peines à l’association Kokopelli ».

Toujours à titre d’exemple concernant les médecines appelées différentes, il est vrai que l’homéopathie subit depuis plusieurs années de vives critiques, à tel point que plusieurs des substances d’origine animale ayant des effets thérapeutiques irremplaçables sur certaines affections (rhumatisme) ont été purement et simplement interdites. Plusieurs articles parus dans la presse anglaise ont totalement classé cette pratique comme inefficace. Les actions menées notamment au niveau européen par Eliant, concernant la nécessité au nom de la diversité pour maintenir la culture biologique pour les plantes servant à l’élaboration de produit homéopathique, sont à citer comme exemple.

Le mouvement anthroposophique publie une pétition pour recueillir un million de signatures (voir Ouvertures n° 4). Objectif : peser sur l’Union européenne pour qu’elle ne lamine pas les démarches “différentes” comme l’agriculture biodynamiq
e et les produits qui en sont issus,
’enseignement pratiqué dans les écoles  Steiner ou encore les thérapies issues de la médecine d’orientation anthroposophique. Cette initiative citoyenne devrait aussi concerner toutes les approches originales respectueuses du vivant, comme l’homéopathie ou l’agriculture biologique.

« Ce qui n’est pas expressément permis est interdit »

L’évolution des législations européennes menace l’existence des contributions originales issues de l’anthroposophie, mais pas seulement. En effet, elle passe de plus en plus du «ce qui n’est pas interdit est permis» à «ce qui n’est pas expressément permis est interdit». Cela change tout ! Car, désormais, seuls les producteurs ou les acteurs (publics et privés) bien représentés auprès de la Commission ont droit de cité. Ce qui risque d’écarter nombre de groupes et d’intérêts peu ou pas reconnus par les instances nationales. Mais dont l’action peut être bénéfique à la société.

Les médicaments spécifiquement anthroposophiques qui ne relèvent pas des catégories reconnues par les directives sur les médicaments risquent à terme de disparaître. Déméter International a perdu le droit de diffusion sous sa marque d’aliments pour nourrissons (directive UE 96/5/EG), le cahier des charges Déméter n’autorisant pas l’ajout de vitamines artificielles, alors que cette directive UE l’exige.

Les organisations internationales anthroposophiques (associations médicales, laboratoires pharmaceutiques, mouvement de culture biodynamique et association Déméter, fédération des écoles Steiner, associations de consommateurs de produits biodynamiques) se sont regroupées au sein d’une Alliance européenne d’initiatives issues de l’anthroposophie, Eliant. Elles réclament des cadres législatifs pour que « les innovations anthroposophiques dans tous les domaines puissent survivre et continuer à jouer leur rôle dans la civilisation. L’anthroposophie et les initiatives qui en sont issues sont au centre de la tradition européenne de dignité humaine, de développement individuel et de liberté de choix dans une société multiforme ».

Qu’en dit l’agriculture bio ?

Qu’en est-il des dispositions au niveau de la Communauté européenne sur l’agriculture biologique ?  La thèse de l’entente nécessaire des pays serait-elle crédible ?

Commentaires de la Fnab  (Fédération nationale de l’agriculture biologique) : «Le nouveau dispositif réglementaire bio européen qui s’appliquera à partir du 1er janvier 2009 est désormais connu dans ses grandes lignes. En effet, le principal a été adopté à Bruxelles ce 2 juillet 2008. Il définit les dispositions pratiques de production, transformation et contrôle et vient compléter les « principes » généraux et les grandes « règles » du règlement-cadre concernant les produits issus de l’agriculture biologique (834/2007) voté il y a un an.

Malgré 2 ans et demi de travail intense et de revendications portées par la Fnab, de nombreux points, plus ou moins importants sont restés insatisfaisants, inaboutis ou incomplets dans ces deux règlements. De manière générale, on constate que le texte européen, qui se voulait  « plus simple, plus clair et plus transparent » a raté son objectif puisqu’il faudra croiser systématiquement texte cadre et règlement. On est très loin d’une approche globale et pédagogique.

Le texte ne prend pas plus en comptes des attentes sociétales et écologiques : il n’aborde pas certains sujets tels que la gestion de l’eau et des déchets, les emballages, l’énergie, la proximité, etc.

Le règlement d’application ne reprend, à quelques exceptions près, que des éléments de l’actuelle réglementation bio de l’Union européenne. Des sujets couverts par le texte cadre (précautions/ OGM, procédés de transformation, analyse des risques) ne sont pas développés. Les nouveaux domaines tels que l’aquaculture, la vinification, les levures ne seront réglementés qu’en 2009 ou 2010. De nombreux points sont laissés à l’avancement de groupes de travail à venir (plan de contrôle, transformation, normes, élevage des volailles)».

Règlement européen de l’agricultre bio : les points qui fâchent

  • Contamination accidentelle OGM tolérée en bio jusqu’à 0,9%
  • Nombreux problèmes sur les règles d’élevage, inférieures à celles appliquées aujourd’hui en France
  • Elevage sans lien au sol possible. Liaison au sol alimentaire exigée uniquement pour les herbivores et sans obligation sur l’exploitation même
  • Traitements vétérinaires allopathiques moins restreints (notamment pour les antiparasitaires)
  • Autorisation sans limite de temps de la mixité bio/non bio dans les élevages
  • Age minimum d’abattage remis en cause pour les volailles, inexistant pour les porcs
  • Engraissement en bâtiment autorisé 3 mois uniquement pour les bovins, et jusqu’au 31/12/2010 pour les ovins (agneaux de bergerie)
  • Des règles concernant les bâtiments peu exigeantes
  • Collecte mixte bio/non bio autorisée de toutes les matières premières
  • Nouveau système de contrôle moins exigeant : fréquence plus faible
  • Principe de flexibilité : gestion plus souple des dérogations : chaque état membre a le choix dans un éventail de dérogations, il est libre de sélectionner une bio différente de celle des autres états, sans transparence pour les consommateurs
  • Interdiction des réglementations officielles nationales complémentaires. Les demandes faites par la France d’améliorer certaines dispositions pour qu’elles se rapprochent des actuelles règles françaises n’ont pas abouti…

Nous ne nous hasarderons pas sur la piste de la conspiration. Pourtant, il est clair qu’au comptant, comme au terme, le cahier des charges de la bio aura tendance à devenir moins contraignant, moins exigeant tant sur les semences que sur les pratiques du mode de culture. Enfin, moins intransigeant sur le mélange avec des produits non bio (c’est le moins que l’on puisse dire !). Rappelons qu’il y a environ 5 ans, un agriculteur du Tarn-et-Garonne s’était vu refuser sa production de blé parce qu’il y avait moins de 0,2% de substance OGM dans sa livraison (en fait il restait des résidus OGM dans la remorque ayant servie à une précédente livraison !)

Que dire lorsqu’en 2009 nous en sommes à  0,9% ? Principe ? Non mais cela veut dire en d’autres termes que la contamination des OGM est avérée (si ce n’était pas le cas pourquoi y aurait-il ces seuils ?). Et, concernant les contrôles effectués auprès des agriculteurs bio, puisque nous constatons une dégradation des exigences, il serait souhaitable que le coût des contrôles puisse également diminuer. Rappelons que ces coûts constituent une lourde charge pour tous les acteurs de la filière. Et pourquoi cette charge qui obère les budgets des petits producteurs ne serait-elle pas payée par les grandes exploitations qui produisent en quantité des produits de qualité bien inférieure ou si c’est produits s’avèrent être importés, les taxer dès leur arrivée !

Pas de conspiration, mais…

On ne peut nier le fait que les thérapies dites complémentaires, ou encore l’agriculture biologique, subissent depuis des années des attaques de toutes parts. Alors, que penser des extrapolations « mondialisables » proposées ? Pas grand-chose dans les termes extrémistes qui nous sont proposés.

Cependant si l’on se rappelle ce qui était proposé il y a 8 ans par le ministère de l’agriculture, à savoir : l’agriculture raisonnée (ce qui à l’époque était nommée chimie light), on peut craindre que l’évolution de la législation internationale  – parce qu’elle vise au mixage de l’agriculture biologique et l’agriculture non bio –  conduise à terme cette fameuse agriculture raisonnée. Reste la gênante agriculture biodynamique qui elle ne transige pas. Une culture de trop, donc, dans ce binaire parfait!

A l’observation de ces faits, de ces recoupements et au terme de l’enquête, il paraît évident qu’il existe bel et bien de très fortes pressions dans le domaine du « naturel » qui ne vont pas dans le sens positif. De toute évidence, il demeure dans le monde une volonté de maintenir une main mise sur le vivant au nom d’intérêts qui ne sont pas ceux de l’ensemble des citoyens.

Alors conspiration ? Non, le mot est trop fort, entêtement très certainement. Entêtement à faciliter l’homogénéisation de notre existence ainsi que celle de tous les pays. De souhaiter avoir le monopole de tout ce qui se sème, ce qui se mange, bientôt de ce qui se boit (l’or bleu). Alors, que faire ? Car nous sommes tous concernés par l’étendue et les domaines que touchent ces mesures. Insidieusement, cela concerne nos libertés dans ce qu’elle a de plus intime, la nourriture, la santé, la vie en somme.

Il serait nécessaire de se référer, par exemple, au texte d’Eliant, à d’autres mouvements, qui proposent, en toute transparence, des moyens pour une représentation citoyenne au sein même de l’Europe. Il n’appartiendrait donc qu’à nous-mêmes d’adhérer ou non à ces sortes de «domination» en refusant simplement le principe même que l’on puisse «interdire» la variété des plants, des semences, interdire le libre choix thérapeutique, de tolérer même partiellement l’emploi des semences OGM sans qu’il n’y ait vraiment eu, au préalable, d’observations à long terme quant à leurs effets sur la santé humaine.

Jean-Yves Udar

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